Conditions Générales de Vente

Il est accordé à l'acquéreur une licence "privée".

L'acquéreur s'engage à respecter les termes de cette licence.
En cas de non respect, il pourra être poursuivi et payer des dommages et intérêts.

L'acquéreur peut demander au webmaster un autre type de licence : professionnelle - commerciale

licence "privée" - Non libre de droits

La "licence privée" correspond à l’utilisation d’une photo dans le strict cadre de la sphère privée pour des applications non commerciales et non professionnelles,
exemple: Encadrement mural, constitution d'un album photo, fond d'écran.
La diffusion sur un site Internet, Blog ou autres outils modernes n'est pas autorisé.

L'achat d'une série complète (si l'option est proposée) permet les agrandissements à des fins personnelles des photos qu'elle comporte. Ces tirages resteront néanmoins sous licence privée et non libres de droits, c'est à dire qu'elles ne peuvent être modifiées et ne pourront faire l'objet d'une exploitation quelconque de l'image notamment vente à des tiers.

Licence "professionnelle" - libre de droits

L'obtention d'une licence "professionnelle" est subordonnée à l'accord de son auteur.
(veuillez contacter le webmaster pour obtenir cette licence).

L’ "utilisation Professionnelle" correspond à l’utilisation d’une photo dans le cadre de la sphère professionnelle. Ce type d’utilisation est réservé aux applications non commerciales. La licence permet l'utilisation de la photo en tant que contenu illustratif mais, dans le cadre de cette licence, la photo ne peut pas être l'élément principal de valeur marchande du support ou du produit destiné à être vendu. Ainsi l'illustration de cartes postales, de posters par exemple, n'est pas permise avec une licence professionnelle si les produits sont vendus mais peuvent l'être si les produits sont offerts. Cette licence est libre de droits, c'est à dire qu'une fois acquise la photo peut servir à plusieurs projets répondants aux règles de cette licence.

Liste non exhaustive d'utilisation Professionnelle :

* Publicité : annonces presse, brochures, présentation, plaquettes, affiches, cartes de visite, affichage dans foires et expositions, présentoirs, tee-shirts...
* Article de presse...
* Illustration Site Web Entreprise...
* Illustration Site Web Commercial...
* Illustration Plaquette d'entreprise...
* Illustration Rapport/Présentation écrit/multimédia
* Décoration d'entreprise / de stand...
* Edition : illustrations dans magazines et livres...
* Packaging : jaquettes cd et cassettes audio et vidéo, couverture de livres, emballages périssables (alimentaire, matériel, sacs plastiques)...
* Audiovisuel : habillages de chaînes TV et programme, vidéos, spots publicitaires...

Licence "commerciale" - libre de droits

L'obtention d'une licence "commerciale" est subordonnée à l'accord de son auteur.
(veuillez contacter le webmaster pour obtenir cette licence).

Obtenir une licence "commerciale", vous permet notamment :
* D'utiliser une photo pour un produit destiné à la revente et dont l'image constitue l'intérêt principal tel que : carte postale, poster, livre de photos...
* D'utiliser une photo (ou une partie d’une photo) pour créer un logo ou une marque (ou une partie d’un logo ou d’une marque). Vous pouvez donc apposer vos propres droits sur cette photo (ou une partie de cette photo).
* De partager, louer, distribuer (notamment sur serveur) ou sous-licencier une photo ou un cd-rom.
* D'utiliser la photo telle quelle ou d'y apporter des retouches.

Avec l'option "exclusivité" la photo est retirée de la vente. Attention, il est cependant possible que cette photo ait déjà été vendue soit sous licence professionnelle ou commerciale simple, soit comme poster (licence privée).

Je garantis qu'après contraction de la licence "commerciale exclusive", aucune autre licence de tout type ne sera accordée pour cette photo.

REMARQUE : Les droits moraux et patrimoniaux restent la propriété de l'auteur nonobstant les droits cédés.